La reprogrammation moteur n’est pas interdite, toutefois des démarches seront nécessaire pour circuler sur le résau routier français
Une fois reprogrammé, il convient de procéder à une nouvelle homologation de votre véhicule auprès de votre préfecture, et d’établir une nouvelle carte grise, sur laquelle est indiqué la puissance du véhicule.
l’article R321-16 précise “tout véhicule […] ayant subi des transformations notables est obligatoirement soumis à une nouvelle réception”. L’article R322-8 précise que cela concerne “toute transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur le certificat d’immatriculation”.
De même, le Code des assurances est très clair. Toute augmentation de puissance non reportée sur la carte grise est considérée comme non conforme. En cas d’accident responsable, votre assureur peut refuser une indemnisation s’il parvient à prouver que votre véhicule est reprogrammé sans avoir fait l’objet d’une RTI (Réception à Titre Isolé) auprès de la DREAL (Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement).
Il existe cependant des assurances qui ont développé des contrats spécifiques pour les véhicules reprogrammés.